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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X
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DISCOCERV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISCOCERV
SCIENT'X, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3310432
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/08/2024
DISCOCERV de SCIENT\'X

Présentation de la marque DISCOCERV

Déposée le 31 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DISCOCERV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X domicilié(e) 22 RUE JEAN BART - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque DISCOCERV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOCERV est expirée depuis le 31 août 2024.

SCIENT'X a également déposé les autres marques suivantes : ANTELYS , MAJORYS , SCIENT'X , ISOBAR , LIGAPLAQUE , ACTUALITES VERTEBRALES , SPINE & WINE , Electra , Elfix , AURYS


SCIENT'X, Société par actions simplifiée - 22 RUE JEAN BART - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 348366733


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Inscription le 29 décembre 2009 - Gage constitué n°512810 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 15 février 2011 - Gage radié n°543224 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558404 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Prothèse de disque cervicale.